Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Le Mathiflo
GAEC TOULONY, GAEC

Numéro de dépôt :
3942713
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
Domaine Le Mathiflo de GAEC TOULONY

Présentation de la marque Domaine Le Mathiflo

Déposée le 29 août 2012 par GAEC TOULONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Le Mathiflo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est GAEC TOULONY, GAEC domicilié(e) Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC TOULONY, Mme GRANGEON Fabienne domicilié(e) Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France.

La marque Domaine Le Mathiflo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Mathiflo est expirée depuis le 29 août 2022.

GAEC TOULONY a également déposé les autres marques suivantes : LES DENTELLES DE SUZETTE


GAEC TOULONY, GAEC - Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France


GAEC TOULONY, Mme GRANGEON Fabienne - Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.